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Marques déposées par Ploërmel Communauté
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Fest-Noz Ar Miz Du
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fest-Noz Ar Miz Du
Ploërmel Communauté, EPCI

Numéro de dépôt :
4139987
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2024
Fest-Noz Ar Miz Du de Ploërmel Communauté

Présentation de la marque Fest-Noz Ar Miz Du

Déposée le 2 décembre 2014 par Ploërmel Communauté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fest-Noz Ar Miz Du » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est Ploërmel Communauté, EPCI domicilié(e) Place de la Mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL CDX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLOËRMEL Communauté, M. LE DIFFON Patrick domicilié(e) Place de la Mairie, BP 133 - 55804 - PLOËRMEL CDX - France.

La marque Fest-Noz Ar Miz Du a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 16 17 25 32 33 34 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fest-Noz Ar Miz Du arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

Ploërmel Communauté a également déposé les autres marques suivantes : LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE , Arth Mael , SPORT B NATURE , FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL , PLOERMEL COMMUNAUTE , LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE , Brocéliande Sport Nature


Ploërmel Communauté, EPCI - Place de la Mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL CDX - France


PLOËRMEL Communauté, M. LE DIFFON Patrick - Place de la Mairie, BP 133 - 55804 - PLOËRMEL CDX - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles.